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pdf 5,13 Mo Recueil_VOIC_UA01272.pdf

territoire forestier de formuler leurs préoccupations auprès du MRNF, soit par les consultations publiques, soit par les consultations des communautés…

Mise à jour : 28 août 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains contrats de services des organismes publics, Projet de règlement abrogeant le Tarif d’honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des ar

pdf 308 Ko 2023-0208-0209-0210-0211_air.pdf

. Aucune hypothèse n’a donc été utilisée. 4.5. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des consultations ont…

Mise à jour : 26 octobre 2023

2023-2028 Tactical Integrated Forest Management Plan

pdf 5,88 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08562_ang.pdf

Local Integrated Resource Management Planning Panels (TLGIRT), consultation and harmonization meetings and the 2018-2023 PAFIT consultation. In the territory…

Mise à jour : 22 août 2024

2023-2028 Tactical Integrated Forest Management Plan

pdf 5,88 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08562_ang.pdf

Local Integrated Resource Management Planning Panels (TLGIRT), consultation and harmonization meetings and the 2018-2023 PAFIT consultation. In the territory…

Mise à jour : 22 août 2024

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2,29 Mo RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

disponible en version électronique dans les publications du ministère de la Sécurité publique, sur Québec.ca. Citation suggérée : Ministère de la Sécurité pu…

Mise à jour : 7 décembre 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Montérégie

pdf 1,48 Mo PAR-6_DRM_2022-2023.pdf

immigration/publications-adm/plan- strategique/PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI_MaJ-oct2020.pdf?1612210815.…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d'autres dispositions législatives

pdf 168 Ko 2023-0225_memoire.pdf

ne sont prévues sur la population et les entreprises. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des consultations ont eu lieu…

Mise à jour : 9 février 2023

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10,10 Mo 23-550_Diffusion.pdf

4,3 $ Différence 1,063 $ ÉTAPES À VENIR Publication de la future stratégie et mise en œuvre de l’ensemble des mesures. IMPLICATION FINANCIÈRE S. O. CONSULTAT…

Mise à jour : 28 mars 2024

Mémoire concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 1 500 mégawatts d’énergie éolienne

pdf 138 Ko 2023-1200_memoire.pdf

de 1 500 MW d’énergie éolienne a fait l'objet d’une publication à la Gazette officielle du Québec le 24 février 2023 pour une période de consultation de…

Mise à jour : 11 septembre 2023

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pdf 483 Ko 21356_Strat-croissance-durable_VF_ACC.pdf

1 SUSTAINABLE TOURISM GROWTH STRATEGY 2025–2030 ORIGINAL TEXT IN FRENCH ii This publication was produced by the Ministère du Tourisme’s Direction de…

Mise à jour : 15 septembre 2025

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Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Montérégie

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d'autres dispositions législatives

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Mémoire concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 1 500 mégawatts d’énergie éolienne

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