Résultats de la recherche
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles
pdf 418 Ko 2022-0078_memoire.pdf
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Référentiel de compétences pour la profession enseignante
pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf
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Le Conseil de la fédération – Un premier pas vers une nouvelle ère de relations intergouvernementales au Canada
pdf 515 Ko relation-intergouvernementale-canada-conseil-federation.pdf
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Commentaire / CNTAA - Reconnaître et soutenir toutes les formes d’agriculture urbaine
pdf 98 Ko ME_35_Cultiver_Montreal.pdf
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Validation de l'ORAC-PCQ, un outil actuariel d'évaluation des risques de récidive générale : une analyse psychométrique basée sur le cadre de validité de Messick
pdf 151 Ko FS-validation-ORAC-PCQ-outil-actuariel-evaluation-risques-recidive.pdf
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Contexte légal et administratif
pdf 781 Ko DS_PAFIT_ContexteLegal_GIDLM_MRNF.pdf
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Mémoire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les permis et Règlement modifiant le Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers
pdf 215 Ko 2021-0228-0230_memoire.pdf
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Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - tribunaux administratifs et judiciaires, activités de formation, restauration, location de salles dans les hôtels et rassemblements dans
pdf 80 Ko tribunaux_administratifs_judiciaires_activites_formation_restauration_location_salles_hotels_rassemblements_residence_ieu_exterieur_prive_memoire.pdf
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Engagements financiers - Décembre 2023 - FRISSSS
pdf 167 Ko decembre2023-FRISSSS.pdf
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Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998
pdf 190 Ko position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf