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diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Année financière : 2025-2026 Trimestre : avril à juin Julie Blackburn…

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prévue pour l’hiver 2026. 1 Finalement, en ce qui concerne les ventilations demandées aux points 3 et 4, celles-ci nécessiteraient la modification ou la…

puisse s’appliquer pour l’année de récolte 2025-2026, celle-ci devra être effective avant la fin de la présente année de récolte, soit au plus tard le 31…

supérieur et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) entre le 1er…

À l’intention du ministère des finances MÉMOIRE PRÉSENTÉ EN PRÉVISION DU BUDGET 2026-2027 L’INDUSTRIE DE L’OPTIQUE-PHOTONIQUE Un catalyseur de l’innovation…

Allocation initiale des établissements privés d’ordre collégial ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026 Juin 2025 Paramètres utilisés en 2025-2026 : Indexation des autres…

sont la santé, l’éducation et l’enseignement supérieur. Pour 2022-2023, le budget des dépenses de programmes s’élève à 108,7 G$, en croissance de 2,2 G$ par…

e cadre du "Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable". Total : 29 750,00 PROGRAMME D'AMÉLIORATION DE LA PROTECTION DES …

exemple, les écoles peuvent offrir des programmes sportifs en collaboration avec les clubs locaux, tandis que les centres de santé peuvent développer des pro…