Résultats de recherche

nombre d’heures consacrées à l’exercice de la profession au cours des quatre (4) dernières années, remplies par les employeurs concernés ou la caisse…

Présentation de la demande La demande de subvention doit être présentée au moyen du formulaire dûment rempli et acheminé au Ministère, au plus tard à la date…

s et de l’Occupation du territoire (Ministère) un formulaire de demande d'aide financière dûment rempli. La Municipalité doit joindre à ce formulaire…

s et de l’Occupation du territoire (Ministère) un formulaire de demande d'aide financière dûment rempli. La Municipalité doit joindre à ce formulaire…

vigueur dans le but de déterminer si ceux-ci sont toujours nécessaires et, le cas échéant, s’ils remplissent adéquatement leurs fonctions, et ce, sans…

nationale; - est un ministère ou un organisme fédéral; - est en litige avec TEQ ou a fait défaut de remplir ses obligations envers l’organisme; - est en…

des prix Irrégularité Résumé des motifs Mineure, majeure Référence à la jurisprudence Défaut de remplir un espace de la colonne de prix Le soumissionnaire…

réseau de la Santé NOTE pour les M/O : Pour réserver des plages d'adresses IP 10.0.0.0/8 Veuillez remplir le…

un questionnaire portant sur les apprentissages réalisés par ces derniers. Ce questionnaire a été rempli par les titulaires de 231 élèves3. 2.2. Instrument…

d’un projet doit transmettre les documents suivants : • le formulaire de demande d’aide financière rempli; • les statuts ou les lettres patentes de…