Résultats de la recherche
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Mise à jour de l’Évaluation économique de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable et du Rapport concernant l’instauration d’une tarification de l’eau réalisés en 2006
pdf 1,12 Mo evaluation_strategie_eau_2006.pdf
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Décisions prises par le Sommet mondial pour le développement social - Bilan
pdf 401 Ko RA_develop_social_quebec_2000_MCE.pdf
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Option_Consommateurs.pdf
pdf 455 Ko Option_Consommateurs.pdf
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Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères
pdf 126 Ko cadre_intervention_protection_paysage.pdf
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Public Accounts 2024-2025 – Volume 2 – Financial Information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds
pdf 9,44 Mo CPTEN_vol2-2024-2025.pdf
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Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026
pdf 1,46 Mo PASME.pdf
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Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024
pdf 1,80 Mo BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf
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DAI_no_BSM-2025-005315.pdf
pdf 1,79 Mo DAI_no_BSM-2025-005315.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf