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730 M$ est prévu en 2023-2024 et un montant de 7,920 M$ est prévu pour 2024-2025 et 2025-2026. 23 3.11 Bourses de persévérance pour les étudiantes et…

La loi 90 124 CHAPITRE III- IMPACT DU PONT PIERRE-LAPORTE 127 3.1 Impact au niveau municipal 130 3.1.1 Nombre et superficie des fermes 131 3.1.2 Population…

Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur,…

occupés par une autre personne mentionnée à ce même article. Dans plusieurs cas, le manque à gagner résultant de ces exemptions peut être compensé en vertu…

occupés par une autre personne mentionnée à ce même article. Dans plusieurs cas, le manque à gagner résultant de ces exemptions peut être compensé en vertu…

particu- lièrement éclairants : – le constructivisme, parce qu’il explique la connaissance comme la résultante des actions, réelles puis intériori- sées, de…

à sapin (RC3). 2 Forêt composée d’espèces indigènes qui n’a pas subi de transformation majeure résultant de l’exploitation industrielle à grande échelle. 3…

victimes d’un accident de la route. Ce régime offre des indemnités en cas de blessures ou de décès résultant d’un accident qui s’est produit au Québec ou…

commandite, une société en nom collectif ou une société en participation. De façon générale, elle résulte d’une entente conclue entre associés dans le but…

commandite, une société en nom collectif ou une société en participation. De façon générale, elle résulte d’une entente conclue entre associés dans le but…