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permettra de maintenir et d’améliorer l’offre de logements sociaux et communautaires de qualité destinés à une clientèle diversifiée. Incidences économiques…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) déploiera plusieurs outils. Ainsi, un guide méthodologique destiné aux organismes municipaux sera rendu disponible, afin…

au regard de la violence conjugale, offertes en plusieurs langues. En outre, des services sont destinés aux conjointes ou aux conjoints violents, qui ont…

au Programme québécois d’apprentissage du français (PQAF) concernant l’aide financière incitative destinée aux personnes immigrantes : l’allocation de…

renseignements. 1982, c. 30, a. 15. 40. Un organisme public peut refuser de communiquer une épreuve destinée à l’évaluation comparative des connaissances,…

d’eau. 7. Répétez immédiatement la procédure avec les autres échantillons requis. Les échantillons destinés aux analyses autres que celle du plomb sont…

Finalement, vous devrez identifier les marchés auxquels les animaux nés et élevés sur votre ferme seront destinés. Cette fiche détaille les étapes que vous…

de causer une perte ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne, des documents destinés à la ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

activités, à leurs biens et à leurs services. CONDITIONS SPÉCIFIQUES L’Aide au fonctionnement est destinée aux médias autochtones, ou à leurs mandataires,…