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Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

gouvernement fédéral et des entreprises pharmaceutiques. http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/Ministere322-2019.asp http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/Ministere3…

Mise à jour : 27 juin 2025

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3,64 Mo 25-152_Diffusion.pdf

La rencontre entre les SMA vise à identifier d’autres avenues à explorer. i https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/I-13.3,%20r.%206.2%20/ Secteur…

Mise à jour : 5 août 2025

Sommaire du rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 429 Ko sommaire_rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

documents », en ligne : . https://www.mmiwg-ffada.ca/fr/mandate/ https://www.mmiwg-ffada.ca/wp-content/uploads/2019/06/MMIWG_Final_Report_Vol_1b_French-FINAL…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

s-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 https://www.tresor.gouv.qc.…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Demande d'accès à l'information 202206-06

pdf 24 Mo 202206-06_REP.pdf

53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 http://www.mffp.gouv.qc.ca/accueil.jsp mffp.gouv.qc.ca PFQ Signature http://www.mffp.gouv.qc.ca/a…

Mise à jour : 18 juillet 2024

2020-21_020_Guide-explicatif-sante-rh-26-08-2021.pdf

pdf 1,38 Mo 2020-21_020_Guide-explicatif-sante-rh-26-08-2021.pdf

nerveux central ». 1. Organisation mondiale de la santé : http://www.who.int/topics/sexual_health/fr/. http://www.who.int/topics/sexual_health/fr/ Annexe II…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Cadre normatif du Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques

pdf 292 Ko CN_Programme_mise_echelle_MCS.pdf

pour la construction finale; - Permettre d’améliorer le procédé existant; 4 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/M-13.1 7 de 20 - Démontrer les…

Mise à jour : 25 août 2025

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Ko guide_mise__commun_ssi.pdf

standard sur l’accessibilité Web du gouvernement du Québec est disponible en suivant le lien suivant : www.securitepublique.gouv.qc.ca/securite-incendie/publ…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13,66 Mo decision_F2025182.pdf

reconnues, accessible en ligne : http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Directive_qualification-personnel-de_garde.pdf. http://www.mfa.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 16 février 2026

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

pdf 1,35 Mo manuel_chapitre_1.pdf

grandes lignes 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/presentation/formulaires-fina…

Mise à jour : 12 décembre 2025

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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Cadre normatif du Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

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