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Il existe cinq types de consultations offertes par le CRTD: • consultation avec des conseillers pédagogiques; • consultation avec des conseillers en…

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement, dans la page Publications de la section…

Local Integrated Resource Management Planning Panels (TLGIRT), consultation and harmonization meetings and the 2018-2023 PAFIT consultation. The information…

Local Integrated Resource Management Planning Panels (TLGIRT), consultation and harmonization meetings and the 2018-2023 PAFIT consultation. The information…

la Loi sur la fonction publique ainsi que le secteur municipal. A-03 : Grand secteur de l'économie A-04 : Provenance (privé-public) 1 Le secteur public…

d’économies qui servent à rédiger l’analyse d’impact réglementaire. Pour cette consultation, la RBQ a mis en place des comités consultatifs composés de…

Politique nationale et le PAG ont fait l’objet de vastes consultations. Conformément à l’article 3 de la LPPA), divers comités et instances ont été consultés…

prochaine année, tout en tenant compte des préoccupations soulignées par les milieux lors de consultations régionales. Ils précisent les jalons qui…

essentiel qu’il est. Avec ce mémoire qu’elle présente au gouvernement du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027, la STM appelle ses…

demande, l’économie totale aurait été de 200 $. 4.5. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Les consultatio…