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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

ee.html http://www.assnat.qc.ca/fr/publications/fiche-rapport-annuel.html http://www.assnat.qc.ca/fr/abc-assemblee/fonction-depute/indemnites-allocations.htm…

Mise à jour : 2 février 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications aux programmes d’immigration économique et à la catégorie du regroupement familial et autres modifications réglementaires

pdf 683 Ko 2023-0043_air.pdf

ca/LesVersions/ModificationsCnp?objectid=NsNwJRqWS9JiVGOp1%2FrC8A%3D%3 https://noc.esdc.gc.ca/LesVersions/ModificationsCnp?objectid=NsNwJRqWS9JiVGOp1%2FrC8A%…

Mise à jour : 8 juin 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec - Modifications aux programmes d’immigration économique, à la catégorie du regroupement familial et autres modifications réglementaires

pdf 680 Ko 2023-2159_memoire.pdf

ca/LesVersions/ModificationsCnp?objectid=NsNwJRqWS9JiVGOp1%2FrC8A%3D%3 https://noc.esdc.gc.ca/LesVersions/ModificationsCnp?objectid=NsNwJRqWS9JiVGOp1%2FrC8A%…

Mise à jour : 20 novembre 2023

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie des grains au Québec

pdf 5,30 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_grains_MAPAQ.pdf

_0113%2BCPC_0114T0119%2BCPC_0112%2BCPC_0111.QC%2BQP.T.&pd=2014%2C2023&to%5bTIME_PERIOD%5d=false&lc=fr&pg=0&vw=tb 8 Figure 2 — Utilisation des grains au…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13,48 Mo 202205-37_REP.pdf

1027-99, a.37; D.447-2008, a.8; D.563-2014. a.4. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-33.1?&cible= https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docum…

Mise à jour : 18 juillet 2024

23-604_Diffusion.pdf

pdf 30 Mo 23-604_Diffusion.pdf

4%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

pays. © Gouvernement du Québec – 2023 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/secretariat-premieres-nations-inuit/publications https://ww…

Mise à jour : 20 avril 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

issements-prives-mars-2022.pdf?1648828710 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement-superieur https://www.quebec.…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

22_Colleges-prives_DEC2021.pdf?1642776509 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement-superieur https://www.quebec.…

Mise à jour : 25 mai 2022

Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

pdf 10,71 Mo strategie-saint-laurent.pdf

qui s’étend du 1er avril 2011 au 31 mars 2012. Voir http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2013-2014/fr/documents/donnees_historiquesFR.pdf. 4 Cela…

Mise à jour : 21 février 2019

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec – Modifications aux programmes d’immigration économique et à la catégorie du regroupement familial et autres modifications réglementaires

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Stratégie de mise en valeur du Saint-Laurent touristique 2014-2020 et plan d'action 2014-2017

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