Résultats de recherche

l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (chapitre I 13.3, r. 8, ci-après « Régime pédagogique ») établi par le…

poste ou par courriel. Le personnel répond aux demandes avec courtoisie et respect. Il traite celles-ci avec rigueur, impartialité et confidentialité. Le…

nce des compétences professionnelles (ci-après le « Bureau du Commissaire ») le 3 décembre 2012 au sujet d’un différend avec l’Ordre des ingénieurs du Québec…

il vous est possible de le faire auprès de la Commission d’accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant…

réponse à votre demande d'accès aux documents reçue par courriel le 25 septembre dernier, vous trouverez ci-jointes les informations détenues par le…

THÈME 2 : Les activités de la vie quotidienne ....................................................... 8 OBJECTIF 3 : Le responsable de la ressource et son…

70 % 80 % 90 % 100 % 2-8 mars 9-15 mars 16-22 mars 23-29 mars 30 mars- 5 avr. 6-12 avril 13-19 avril 20-26 avril 27 avr- 3 mai 4-10 mai 11-17 mai 18-24 mai…

70 % 80 % 90 % 100 % 2-8 mars 9-15 mars 16-22 mars 23-29 mars 30 mars- 5 avr. 6-12 avril 13-19 avril 20-26 avril 27 avr- 3 mai 4-10 mai 11-17 mai 18-24 mai…

n Cumul des années Charge annuelle qui aurait été constatée dès le début selon le SP 3270 si celui-ci avait été appliqué dès 2001 Charge annuelle cumulative…

418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 février 2023, pour laquelle vous souhaitez obtenir : «…