Résultats de la recherche
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Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024
pdf 721 Ko GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2024
pdf 4,49 Mo AUTFR_lepointNov2024.pdf
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Sens et effets de l’éducation en prison.
pdf 402 Ko sens_effets_education_en_prison.pdf
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L'habitation- Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité
pdf 1,68 Mo RAP_evaluation-habitation.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concernant la facturation obligatoire dans le secteur de la restauration
pdf 443 Ko 2024-0189_air2.pdf
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Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec
pdf 2,67 Mo BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf
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Mesure de protection du garrot d'Islande à l'égard des activités d'aménagement forestier
pdf 287 Ko Mesure-protection-garrot-Islande.pdf
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Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec
pdf 8,50 Mo STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf
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Contamination par les algues bleu-vert d'un plan d'eau servant de réservoir d'eau potable : planification de la sécurité civile à l'échelle municipale
pdf 593 Ko contamination_algues_bleu_vert.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2019
pdf 2,10 Mo RA_suivi_PAFIO_Mauricie_2019_MFFP.pdf