Résultats de recherche

des équipes du Ministère; • Travaux entourant l’actualisation et la mise à jour des différents registres en matière de protection des renseignements…

organismes scolaires qui ont la responsabilité de la gestion de leur parc immobilier et de tenir un registre de présence d’amiante, de le mettre à jour et de…

(notamment ceux ayant associé un code de langue à chaque usagère ou usager, ou ceux disposant d’un registre ou d’informations permettant de connaître la…

avoir des estimations en « ayant recours à différentes méthodes (p. ex. : déclarations volontaires, registres officiels des déclarations de culpabilité ou…

besoins en habitat du cerf. 3 Définition tirée de : mddefp.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/registre/index.htm. Guide d’aménagement des ravages de…

énergétiques ou métallurgiques. 2 Usines consommant annuellement plus de 2 000 m3 de bois. Source : Registre forestier, Ministère des Forêts, de la Faune et…

paiement d’intérêts aux fournisseurs du gouvernement (RLRQ, chapitre C- 65.1, r. 8) Règlement sur le registre des entreprises non admissibles aux contrats…

2013, le responsable de l’accès au ministre a témoigné à l’effet qu’il n’existe pas non plus de registre qui recense les demandes faites par le ministre en…

Respect des rendez-vous selon une entente préalable, et ce, en fonction de l’horaire établi. Le registre d’assiduité doit préciser le type de service de…

CHUM, le Palais des congrès de Montréal, la Place des Arts, l’Université de Montréal et l’UQAM. Ce registre en ligne devrait comprendre éventuellement plus…