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Décision - Demande d'accès à l'information 22-01-037-JF

pdf 91 Ko Decision_22-01-037-JF.pdf

e : (418) 627: (418) 627: (418) 627: (418) 627----6370637063706370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 25 janvier 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

DE_22-01-020-CH.pdf

pdf 88 Ko DE_22-01-020-CH.pdf

e : (418) 627: (418) 627: (418) 627: (418) 627----6370637063706370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 13 janvier 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

2023-093 – Politique en matière de télétravail en vigueur pour le personnel du MAMH

pdf 214 Ko DAI_2023-093_politique_teletravail_mamh.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Mise à jour : 21 août 2023

2023- 222 – Liste des projets par municipalité qui ont fait l’objet d’une demande d’aide financière via le Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU), volet 1, depuis 2020

pdf 488 Ko DAI_2023-222_PRIMEAU_volet_1.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Mise à jour : 4 avril 2024

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/021-JF

pdf 158 Ko DE_22-02-021-JF.pdf

Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 24 mars 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/056-JF

pdf 75 Ko DE_22-03-056-JF.pdf

Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 14 avril 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

pdf 349 Ko 23-331_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 22 novembre 2023

Renseignements concernant le Fonds du développement économique

pdf 54 Ko RA-fde.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

Renseignements concernant des modifications au financement octroyé par le gouvernement du Québec à la cimenterie McInnis de Port-Daniel-Gascon

pdf 394 Ko RA-cimenterie-McInnis-modifications-financement.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

Documents concernant le soutien financier des incubateurs et des accélérateurs par le ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 110 Ko RA-soutien-incubateurs-accelerateurs.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 24 mars 2021

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Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le

Renseignements concernant le Fonds du développement économique

Renseignements concernant des modifications au financement octroyé par le gouvernement du Québec à la cimenterie McInnis de Port-Daniel-Gascon

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