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PAFONL – Rapport d’évaluation

pdf 1,21 Mo PAFONL-rapport-evaluation-2024.pdf

tion publique (RLRQ, chapitre A-6.01) « La présente loi affirme la priorité accordée par l’Administration gouvernementale, dans l’élaboration et…

Mise à jour : 26 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant principalement à promouvoir l’achat québécois et responsable par les organismes publics, à renforcer le régime d’intégrité des entreprises et à accroître les pouvoirs de l’Autorité des marchés

pdf 286 Ko 2021-0175_air.pdf

changement dans les tarifs. 14 4.6. CONSULTATION DES PARTIES PRENANTES SUR LES HYPOTHÈSES DE CALCUL DES COÛTS ET D’ÉCONOMIES Les ministères suivants ont été …

Mise à jour : 8 février 2022

Règles relatives à la planification et à la gestion des ressources informationnelles - Rapport application 2021

pdf 555 Ko Rapport_application_2021.pdf

ciblés Autres projets Publications attendues Publications effectuées Publications manquantes Indicateurs de publication Publications attendues Publications…

Mise à jour : 6 juin 2022

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 1,15 Mo avis-modifications-programmes-afe-2025-2026.pdf

..... 32 Membres du Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études ........................................... 36 Dernières publications du…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

pdf 770 Ko rapport_evaluation_personnes_incarcerees_moins_6mois.pdf

l’autorisation du ministère de la Sécurité publique. © Ministère de la Sécurité publique, 2024 mailto:infocom@msp.gouv.qc.ca 1 Ministère de la Sécurité publi…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

pdf 1,49 Mo PAR-1_DRBSLGIM_2022-2023.pdf

immigration/publications-adm/plan- strategique/PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI_MaJ-oct2020.pdf?1612210815.…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches

pdf 2,58 Mo PAR-4_DRCNCA_2022-2023.pdf

immigration/publications- adm/plan-strategique/PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI_MaJ-oct2020.pdf?1612210815]…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Education_internationale.pdf

pdf 218 Ko Education_internationale.pdf

ionales/publications-adm/autres-publications/RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf…

Mise à jour : 10 février 2026

Demande accès écoles PEI 20 mai 2022

pdf 1,19 Mo 22-21_Diffusion.pdf

Nous vous invitons également à consulter un document disponible sur le Web à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 30 septembre 2022

SLAM.pdf

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internationales/publications-adm/autres-publications/RA-rapport-etude-economique-solidarite- internationale.pdf.…

Mise à jour : 13 février 2026

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Règles relatives à la planification et à la gestion des ressources informationnelles - Rapport application 2021

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

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