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payés d’avance 0600-50 0649-99 Dt Frais payés d’avance – BC ACTIFS DESTINÉS À LA VENTE (Ligne 116) 0650-0654 0650-00 0654-49 Dt Actifs destinés à la vente…

sextage (connu également sous l’expression « autoexploitation sexuelle »). Un programme novateur destiné à le contrer et en limiter les effets néfastes chez…

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au fil des cérémonies à venir et dont les noms demeureront bien visibles sur nos murs. Enfin, destination désormais incontournable, l’Assemblée nationale…

pour la préservation et la restauration du patrimoine (programme municipal). Ces programmes sont destinés aux propriétaires privés de biens meubles et…

reliées à la production, à la transformation, à l’exploitation et au conditionnement des produits destinés à l’alimentation humaine et animale. L’agriculture…

Source : SAGIR. 21 Formation et perfectionnement du personnel Répartition des dépenses totales destinées à la formation et au perfectionnement du personnel…

5. Produire un portrait de la clientèle qui bénéficie des programmes du ministère de la Justice destinés aux personnes victimes d’infractions criminelles…

s’applique. ◼ Espace locatif : immeuble, ou partie d’immeuble physiquement délimitée, qui est loué ou destiné à être loué au même occupant pour des périodes…

Ministre, des appuis financiers provenant des ministères ou des organismes du gouvernement du Québec destinés à des personnes ayant des besoins particuliers…