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du numérique PROJET : 170000232 - Service d'immatriculation des armes à feu du Québec (SIAFQ) / Registre 17 16 15 14 PAGE 4 DE 12 Appel de livraison…

1690189 Acquisition d’une solution dpa dans le cadre du programme « assise numérique commune des registres de l’état » (ANCRÉ) SIA INNOVATIONS INC. MONTRÉAL…

de jours ouvrables avant d’avoir une première consultation (présentiel ou téléconsultation); • un registre des demandes d’aide précisant les dates de la…

être tarifés le sont déjà. Un suivi annuel sur cette question est réalisé par l’intermédiaire du registre ministériel des tarifs. 4.11 Plan d’intégration du…

frais de logement; taux d’emploi; taux de chômage); ministère de la Santé et des Services sociaux, Registre des événements démographiques du Québec - Fichier…

résidentiels (ex. : plan d’évacuation des édifices, matériel de protection incendie, création de registres des résidents handicapés des municipalités,…

La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…

the Generations Fund, in particular income from portfolio investments; growth in revenue from registration fees; an increase in revenue from user…

decrease in the rate of participation in the auction of these allowances, — a $44-million rise in registration fees; P U B L IC A C C O U N TS 2 0 1 6 - 2 0…

La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…