Résultats de la recherche
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25-139_Diffusion.pdf
pdf 506 Ko 25-139_Diffusion.pdf
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RAP_EV_Loi_Developpement_Reconnaissance_MaindOeuvre.pdf
pdf 832 Ko RAP_EV_Loi_Developpement_Reconnaissance_MaindOeuvre.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps
pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf
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Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec
pdf 5,03 Mo Etude-benefices-economiques-patrimoine.pdf
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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
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Arrangement de reconnaissance mutuelle - Physiothérapeute, thérapeute en réadaptation physique et masseur-kinésithérapeute
pdf 432 Ko ARM-consolide-physiotherapeutes-MRIF.pdf
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Plan d'action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026 – Mise à jour 2025-2026
pdf 289 Ko SPN_PAEPH_23-26_Maj_25-26.pdf
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 197 Ko 2024-0001_memoire.pdf
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Mémoire concernant le Règlement modifiant le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignemen primaire et de l'enseignement secondaire
pdf 130 Ko bulletin_prescolaire_memoire.pdf
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Guide d'utilisation de la prestation électronique de services — Portrait des administrateurs et des actionnaires de l'entreprise de services de garde (Centres de la petite enfance)
pdf 2,70 Mo PES-guide-administrateur-CPE.pdf