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reliées à la production, à la transformation, à l’exploitation et au conditionnement des produits destinés à l’alimentation humaine et animale. L’agriculture…

Source : SAGIR. 21 Formation et perfectionnement du personnel Répartition des dépenses totales destinées à la formation et au perfectionnement du personnel…

5. Produire un portrait de la clientèle qui bénéficie des programmes du ministère de la Justice destinés aux personnes victimes d’infractions criminelles…

s’applique. ◼ Espace locatif : immeuble, ou partie d’immeuble physiquement délimitée, qui est loué ou destiné à être loué au même occupant pour des périodes…

Ministre, des appuis financiers provenant des ministères ou des organismes du gouvernement du Québec destinés à des personnes ayant des besoins particuliers…

d’articles scientifiques ou de la présentation de résultats dans un congrès scientifique ou un événement destiné à la communauté collégiale. Les autres frais…

2023-10-17 Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance R118 Avoir conservé un médicament destiné à un enfant sans détenir l'autorisation…

31 MARS 2023 SUITE 10. Appliquer le Standard sur l’accessibilité des sites Web pour tout document destiné au grand public et publié dans l’intranet. Standard…

renforce les valeurs d’égalité et de diversité de notre société. Des programmes gérés par le Ministère, destinés aux communautés autochtones ainsi qu’aux…

renforce les valeurs d’égalité et de diversité de notre société. Des programmes gérés par le Ministère, destinés aux communautés autochtones ainsi qu’aux…