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Juin 2023

pdf 1,19 Mo Engagements_financiers_2023-06.pdf

GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION…

Mise à jour : 18 juillet 2023

Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 2,41 Mo RA_developpement_local.pdf

01 - Bas-Saint-Laurent 02 - Saguenay–Lac-Saint-Jean 03 - Capitale-Nationale 04 - Mauricie 05 - Estrie 06 - Montréal 07 - Outaouais 08 - Abitibi-Témiscamingue…

Mise à jour : 20 mai 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 557 Ko BU_peches-aquaculture_avril-mai-2022_MAPAQ.pdf

journal Pêche Impact. PÊCHES& 2 3 4 AQUACULTURE EN NOUVELLES PÊC H E IM PA C T / A V RIL - M A I 2022 - M A PA Q - 1 9 Rendez-vous loup-marin 2022 : une…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Congé d'impôt sur le revenu pour une société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

pdf 1,29 Mo FO_attestation_propriete_intellectuelle.pdf

exacts et complets. Signature À joindre en annexe (en français ou en anglais) : - Formulaire 2 - À remplir par l'institut - Copie du certificat de…

Mise à jour : 10 juin 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les amendements au projet de loi no 10

pdf 157 Ko 2023-0058_memoire.pdf

gouvernementales. 3 Certaines dispositions pourraient traiter, par exemple, de : - non-concurrence ou non-sollicitation; - interdiction temporaire relative à…

Mise à jour : 6 avril 2023

Quelle Famille ? — Volume 12 — Numéro 2 — Été 2025

pdf 1,09 Mo Bulletin-QuelleFamille-vol12n2.pdf

-migrants-complet.pdf https://tout-petits.org/img/dossiers/migrant/Dossier-Acces-soins-migrants-complet.pdf…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Demande d'accès à l'information 202208-16

pdf 4,55 Mo 202208-16_REP.pdf

suivants : - Chantier Bobois - Chantier rivière Mercier - Chantier Lac Branche Nord - Chantier Lac Mont Louis Est - Chantier Lac Mont Louis Ouest - Chantier…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de septembre 2025

pdf 1,23 Mo Engagements-financiers-09-2025.pdf

Programme - Programme - Programme - Programme - Programme - Réseau routier Services corporatifs Transport terrestre Réseau routier Réseau routier Élément -…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.

pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf

.pdf Introduction Fiche 01 – Le projet d’aménagement culturel Fiche 02 – Le paysage Fiche 03 – Le patrimoine culturel Fiche 04 – L’architecture et l’espace…

Mise à jour : 6 mars 2023

RA-correspondances-sousministre.pdf

pdf 824 Ko RA-correspondances-sousministre.pdf

nt et au moment opportun et que les biens sont protégés; ‒ de gérer les affaires du Fonds conformément aux lois et règlements édictés par le gouvernement. ……

Mise à jour : 14 novembre 2022

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