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Charles Montpetit

pdf 10,98 Mo charles-montpetit.pdf

pas le Québec de faire sa part, d’autant plus que notre pétition provinciale 19 a récolté des appuis dans chacun des quatre grands partis 20 , et que les…

Mise à jour : 24 novembre 2020

035_Memoire_CIJA.pdf

pdf 336 Ko 035_Memoire_CIJA.pdf

commune parmi tous les résidents du Québec, tout en préservant le patrimoine culturel distinct du Québec. Il convient de noter qu'une autre approche…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Demande accès CSSDM 3 août 2022

pdf 8,70 Mo 22-7_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (mesures de déconfinement du 11 juin 2021)

pdf 176 Ko mesures_deconfinement_20210611_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 9 juin 2021 Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE :…

Mise à jour : 27 septembre 2021

CNTAA_Rapport_Synthese_Annexes.pdf

pdf 2,26 Mo CNTAA_Rapport_Synthese_Annexes.pdf

de Québec Fédération québécoise des municipalités Fédération de la relève agricole du Québec Institut Jean-Garon Nature Action Québec Ordre des agronomes du…

Mise à jour : 12 avril 2024

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Ko 23-419_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 20 décembre 2023

association-des-intervenants-dependance-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1,21 Mo association-des-intervenants-dependance-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

services sociaux 15 avril 2025 Tables des matières L’Association des intervenants en dépendance du Québec …………………………………….…………. P 01 L’importance de la…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources intermédiaires et le Règlement d

pdf 183 Ko services_sociaux_sante_autochtones_cris_memoire.pdf

des Services sociaux (MSSS), le ministère des Finances du Québec (MFQ), la Régie des rentes du Québec (maintenant Retraite Québec), Revenu Québec et les…

Mise à jour : 27 septembre 2021

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1,60 Mo projet_loi_49.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation de Les Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales…

Mise à jour : 13 novembre 2019

Lexique (CAFF)

pdf 1,14 Mo Lexique-CAFF.pdf

de compétences en gestion. d) au fait que les activités sont offertes par un établissement hors Québec. 4. Les codes désignant les secteurs disciplinaires3…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources intermédiaires et le Règlement d

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