Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,45 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf
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Guide à l'intention des enseignants d'anglais, langue seconde
pdf 2,14 Mo Guide-soutien-anglais-intensif-primaire.pdf
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Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord
pdf 1,77 Mo Projet-pilote-FGA-FP-plan-nord-rapport-evaluation.pdf
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Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 547 Ko MR-statut-artiste-UDA.pdf
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Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 7,14 Mo plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf
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Évaluation du projet Services d’accompagnement personnalisé intensif
pdf 678 Ko RA_EV_entente_MTESS-MSP.pdf
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Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend
pdf 1,32 Mo LI_arbitre-inscrit_2020-2021_MTRAV.pdf
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