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l’extérieur du Québec • Utiliser la mention « Ce projet est réalisé grâce à la participation financière du gouvernement du Québec. » • Utiliser la signature…

pour les services de la Sûreté du Québec, RLRQ, c. P-13.1, r. 7; Tarification des services de la Sûreté du Québec,…

davantage l’achat de terres agricoles par des non-résidents du Québec. Bien qu’il s’agisse d’une problématique qui touche moins le Québec, et encore moins…

de la société québécoise Institué en 1984, l’Ordre national du Québec est la plus haute distinction décernée par le gouvernement du Québec. La première…

faune aquatique, Québec. 12 pages. © Gouvernement du Québec Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs Dépôt légal –…

du distributeur. En application de cette disposition législative, Hydro-Québec (HQ) a présenté un rapport au gouvernement du Québec, le 2 mai 2022, visant à…

ts.asp Pour consulter le document : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte/ Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québ…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 7 février 2024 Ministre du Travail TITRE : Amendements au Projet de loi…

clair en ce qui concerne les statistiques sur l’évolution des besoins dans le domaine du loisir au Québec, ce qui limite la possibilité de mesurer la…

sous-scolarisée (Hébert et Tircher, 2021). Pourtant, la scolarisation des personnes incarcérées a un impact direct sur l’ensemble de la population, ne…