Résultats de recherche

maître d’œuvre au sens de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, l’ESE demeurerait tenue de remplir toutes les obligations prévues au présent…

l’entretien ménager à la fin de son quart de travail. S’il y a un formulaire à remplir, montrez où le trouver et comment le remplir. • Tout objet de valeur…

de ce programme, il est nécessaire de remplir et retourner le « Formulaire FSTAI », accompagné des documents exigés, soit : ▪ Formulaire de demande d’aide …

l'Institution financière, de la contribution en contrepartie de laquelle l'Institution financière remplit les obligations qui lui incombent en…

financière, l’organisme admissible doit : 11.1. Transmettre le formulaire de demande : a) dûment rempli, en format électronique disponible sur le site Web du…

tous les propriétaires d’abeilles enregistrés ayant une adresse courriel inscrite à leur dossier à remplir un questionnaire. Parmi ces 1 404 apiculteurs, 630…

fins de vérification. À cet effet, la municipalité doit : tenir un registre des feuilles de temps remplies par ses employés et le rendre disponible aux fins…

fins de vérification. À cet effet, la municipalité doit : tenir un registre des feuilles de temps remplies par ses employés et le rendre disponible aux fins…

tout temps la présente convention pour l’un des motifs suivants : 1) le BÉNÉFICIAIRE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, l’une ou l’autre des…

du littoral et, en présence d’un talus, à plus de 1 m du bord du talus. Afin de vous assurer de remplir toutes les conditions de réalisation du projet d’une…