Résultats de la recherche
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Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans.
pdf 811 Ko 23-583_Diffusion.pdf
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24-102_Diffusion.pdf
pdf 299 Ko 24-102_Diffusion.pdf
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2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1
pdf 277 Ko DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf
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Informations sur le Test de certification en français écrit pour l'enseignement (TECFÉE)
pdf 225 Ko 22-378_Diffusion.pdf
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Formulaire 3 – Description du projet de coopérative
pdf 1,68 Mo FO3_description_projet.pdf
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Statistiques relatives aux comparutions les fins de semaine et jours fériés pour le Saguenay
pdf 1,05 Mo 20260218_Rep_demande_acces_2526-264_DPCP.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 258 Ko Z-17_Vol-Colibri.pdf
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Guide de dépôt des projets destiné aux établissements d’enseignement universitaire - Reconfiguration de l'offre de formation 2024-2025
pdf 574 Ko Guide-reconfiguration-offre-formation-2024-25.pdf
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Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables (2020 à 2022) - BSM-2024-003550
pdf 311 Ko DAI_no_BSM-2024-003550.pdf
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