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montrés en accord avec ces dernières : le ministère des Finances du Québec en tant qu’actionnaire d’HQ; le ministère des Transports du Québec concernant les…

le mouvement a créé la notion de genre (Lapierre, 2021). D’ailleurs, au Québec, en 1977, l’article 71 du Code civil du Québec autorisait dorénavant le…

territoire du Québec (MAMROT), le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs du Québec (MDDEP), Infrastructures Transport et le…

Jolin-Barrette Ministre de la Justice et procureur général du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec (Québec) G1V 4M1…

Giroux © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, 2009 ISBN 978-2-550-54916-1 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives…

municipalités du Québec. 2 INSTITUT DU NOUVEAU MONDE (2014), État des lieux des mécanismes de participation publique au Québec et relevé d’expériences…

l’intimidation comprend une composante sociale importante, car les gestes de l’intimidateur ont un impact sur les relations sociales de la victime.…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : MONSIEUR CHRISTIAN DUBÉ Le 21 mars 2023 Ministre de la Santé TITRE : Amendements au projet de…

protection du territoire agricole du Québec. 1.2 Enjeux de conservation de milieux naturels en zone agricole Le 6 mars 2023, un jugement a été rendu par la…

ici : https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/structure-fonctionnement-police/pratiques-…