Résultats de recherche

Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 4 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir…

s’il y a lieu, des honoraires de gestion de la mutuelle de prévention. Pour les cégeps qui ne participent pas à une mutuelle de prévention, une allocation…

informations fournies dans la demande et de l’avis du ou des bureaux du Québec au Canada concernés. Certaines demandes peuvent aussi être soumises pour avis…

l’Assemblée nationale 3 déclarations de membres du personnel politique Avis du Commissaire 119 avis rendus en vertu du Code3 72 avis rendus en vertu des…

avec un Projet d’économie d’énergie garantie No…… Date d’émission : …………… Page 9 TABLE DES MATIÈRES AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC 6 1.0 Objet de l’appel…

l’attribution et la conclusion de tout contrat, toute entente ou tout bail (publication d’un avis d’intention ou d’un avis 38 Lorsque le cégep agit à titre…

l’attribution et la conclusion de tout contrat, toute entente ou tout bail (publication d’un avis d’intention ou d’un avis d’appel d’intérêt par exemple).…

l’attribution et la conclusion de tout contrat, toute entente ou tout bail (publication d’un avis d’intention ou d’un avis d’appel d’intérêt par exemple).…

s, de la Faune et des Parcs I Avis d’appel d’offres Services professionnels 20065161 24413-C Agrandissement de l'enclos sans prédateurs des caribous de…

Les honoraires professionnels d’un diététiste, jusqu’à concurrence de frais admissibles de 30 $ pour la première consultation et de 15 $ pour chaque…