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  • Cadre de référence

    pdf 915 Ko Plan-intervention-cadre-reference.pdf

    personnes de déve- lopper leur expertise et d’en reconnaître l’efficacité. 4.3 UN CLIMAT RESPECTUEUX DES PERSONNES ET DE LEUR EXPERTISE 4.4 DES MODALITÉS…

    Mise à jour : 27 février 2025

  • Demande accès document administratifs 12 aout 2022

    pdf 9,23 Mo 22-97_Diffusion.pdf

    Trompette Tuba Violon Violoncelle 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 167 454, 4e sec. 167 554, 5e sec. Conservatory Canada Piano classique Piano…

    Mise à jour : 4 octobre 2022

  • Référentiel de compétences pour la profession enseignante

    pdf 1,06 Mo referentiel_competences_professionnelles_profession_enseignante.pdf

    Partie 4 | Former aux connaissances à la base de l’acte d’enseigner 31 4.1. Les connaissances sur les élèves et l’apprentissage 34 4.2. La connaissance de la…

    Mise à jour : 20 mars 2024

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifianProjet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme (règlement vapotage)

    pdf 917 Ko 2023-0049_air.pdf

    ES 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1. Description des secteurs touchés 4.1.1. Boutiques spécialisées en PV 4.1.2. Autres commerces de détail 4.1.3. Entreprises…

    Mise à jour : 28 avril 2023

  • Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde

    pdf 3,24 Mo Programme-educatif-eleve-deficience-intellectuelle-profonde.pdf

    déficience intellectuelle profonde de 4 à 21 ans. C’est pourquoi il a été convenu d’élaborer pour ces élèves un programme éducatif plutôt qu’un programme…

    Mise à jour : 27 février 2025

  • AINFR_2025-11424.xlsx

    xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx

    CHEQSTD 870 2019-08-17 25.00 CAD G.R.L. PERIME 392 2753703 CHEQSTD 440 2019-08-12 81.99 CAD G.S. HOFF LAW CORPORATION PERIME 392 2745766 CHEQSTD 440…

    Mise à jour : 11 décembre 2025

  • 21_Decision_2024-2025.pdf

    pdf 0,93 Mo 21_Decision_2024-2025.pdf

    COGECO CONNEXION 137,92 $ 04-07-2023 30-06-2023 PRINCE OF WALES HOTEL 321,58 $ 04-07-2023 30-06-2023 PRINCE OF WALES HOTEL 320,85 $ 04-07-2023 30-06-2023 PRI…

    Mise à jour : 16 juillet 2024

  • 22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

    pdf 26 Mo 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf

    00 -795 832,00 11040 Enseignement primaire 4 377 074,34 0,00 4 377 074,00 0,00 -4 377 074,00 11050 Enseignement secondaire 4 494 108,41 0,00 4 494 108,00…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • 23-574 Partie 4 - Copie.pdf

    pdf 27 Mo 22-574_Partie_8.pdf

    - année courante 4 736 063 4 788 442,25 4 636 916,73 151 525,52 3% 926 Taxe scolaire - années antérieures 45 000 24 800,97 28 028,27 -3 227,30 -12% 90000…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • Demande accès information COVID-19

    pdf 3,69 Mo 21-466_Diffusion.pdf

    10 0 0 0 0 0 0 0 0 4 4 (13) Laval École Sainte-Marguerite CSS de Laval 21-janv 33 2 1 0 0 0 0 0 0 0 4 0 2 (13) Laval École Saint-Norbert CSS de Laval 21-janv…

    Mise à jour : 30 septembre 2022

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