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Prévenir la criminalité ensemble : Quand la sécurité devient une responsabilité partagée

pdf 733 Ko PO_prevention_criminalite.pdf

- publique/publications Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN 978-2-555-02430-4 (PDF) AP-098(…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Amélioration de l'environnement d'affaires des producteurs forestiers : Plan de mise en oeuvre 2023-2025

pdf 912 Ko FI_PMO_soutien_foret_privee.pdf

proposer des modifications. Avril 2025 En cours de réalisation AMÉLIORATION DE L’ENVIRONNEMENT D’AFFAIRES DES PRODUCTEURS FORESTIERS — PLAN DE MISE EN ŒUVRE…

Mise à jour : 8 août 2024

Plan de travail 2025-2026 sur la restauration des sites miniers

pdf 1,02 Mo PL_travail_2025-2026.pdf

Plan de travail 2025-2026 Restauration des sites miniers abandonnés Novembre 2025 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11419

pdf 2,72 Mo AINFR_2025-11419.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2025-11419 Date : 3 décembre 2025 10:35:52 Pièces jointes : 2025-11419_Liste_articles.pdf…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Analyse d'impacts règlementaire concernant le décret sur la réception et le traitement des demandes présentées à titre d'étudiant étranger

pdf 863 Ko 2025-1174_air.pdf

prendra effet le 26 février 2025 jusqu’au 26 février 2026 pourrait entraîner des manques à gagner pour les établissements d’enseignement privés. Les estimés…

Mise à jour : 26 février 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Garderies subventionnées

pdf 1,10 Mo ReglesBudg_2025-2026_GS.pdf

Versements cumulatifs7 Avril 2025 8,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance

pdf 1,10 Mo RB_CPE-2025-2026.pdf

Versements cumulatifs10 Avril 2025 8,33 % de la subvention estimée de 2025-2026 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2025-2026 Juin 25,00 % de la…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Présenter une demande de sélection permanente dans le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-regulier-travailleurs-qualifies/presenter-demande

jour leur déclaration d’intérêt. Le 23 juillet 2025, un arrêté ministériel a été publié dans la Gazette officielle du Québec. À partir du 30 juillet 2025, l’examen des demandes de sélection…

Mise à jour : 8 avril 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

pdf 846 Ko MINFR_PlanAction_pershand25-26.pdf

à échéance en mars 2025. Le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 fait donc le bilan des actions prévues en 2024- 2025 et aborde les…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11275

pdf 279 Ko AINFR_2025-11275.pdf

Demande d"information | Dossier 2025-11275 Date : 6 octobre 2025 13:23:12 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information…

Mise à jour : 7 octobre 2025

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Garderies subventionnées

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance

Présenter une demande de sélection permanente dans le Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

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