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Rapport d'activités 2023 de la Table des partenaires en patrimoine

pdf 435 Ko Rapport-Table-patrimoine-2023.pdf

concerne la sensibilisation quant à, notamment, l’établissement de partenariats avec des médias destinés au grand public. Pour la prochaine année, un nouveau…
Mise à jour : 2 mai 2024
Septembre 2019

pdf 158 Ko Engagement_financier_2019-09.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…
Mise à jour : 28 septembre 2022
Novembre 2020

pdf 2,24 Mo Engagement_financier_2020-11.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…
Mise à jour : 28 septembre 2022
Avril 2023

pdf 401 Ko Engagements_financiers_2023-04.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…
Mise à jour : 25 mai 2023
Engagement_financier_novembre_2020.pdf

pdf 2,24 Mo Engagement_financier_novembre_2020.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…
Mise à jour : 27 septembre 2022
Document1

pdf 158 Ko Engagement_financier_septembre2019.pdf

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…
Mise à jour : 27 septembre 2022
Guide d'aide pour remplir le Carnet du piégeur

pdf 1,93 Mo GU_aide-carnet-piegeur.pdf

capturer. • Reconnaitre la réalité de la pratique de l’activité où souvent les pièges ne sont pas destinés à une seule espèce mais à plusieurs. 5 Les…
Mise à jour : 8 décembre 2023
Liste de logiciels informatiques présents au ministère de la Justice - BSM-2024-004508

pdf 888 Ko DAI_no_BSM-2024-004508.pdf

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne.…
Mise à jour : 24 octobre 2024
ANNEXES_F_et_G_-_Mandat_et_methodologie_et_Regles_de_fonctionnement_et_de_conduite_du_GTAAQ.pdf

pdf 88 Ko ANNEXES_F_et_G_-_Mandat_et_methodologie_et_Regles_de_fonctionnement_et_de_conduite_du_GTAAQ.pdf

acteurs de l’industrie, le Groupe de travail a préparé un cahier de consultation (limité à 15 pages) destiné à guider les intervenant·es dans la rédaction et…
Mise à jour : 2 septembre 2025
Bilan et perspectives 2025

pdf 2,07 Mo P3-01-bilan-perspectives-sous-ministre-associe-Sous-ministeriat-securite-civile-securite-incendie.pdf

publique (MSP); • Mise à jour et élaboration de nouveaux outils, notamment : o les aide-mémoires destinés aux autorités municipales et gouvernementales, o…
Mise à jour : 13 novembre 2025