Résultats de recherche

Contexte Le Québec a mis sur pied, en 2013, un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) afin de lutter…

iages-par-mrc-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/naissances-municipalites-regionales-de-comte-mrc/tableau/naissances-deces-accroissement-nature…

coût total de 153 000 $. Les autres modifications règlementaires n’auront aucun impact financier sur les entreprises du Québec. 5 7- Consultation entre les…

personnes immigrantes qui répondent aux besoins du Québec et favoriser leur francisation, leur intégration et ainsi, leur contribution à la prospérité du Qué…

que par les visiteurs provenant d’autres marchés (Canadiens hors Québec : 38 %; États-Unis : 29 %). 23 Total Québec Canada hors Québec France États-Unis n 2…

que par les visiteurs provenant d’autres marchés (Canadiens hors Québec : 38 %; États-Unis : 29 %). 23 Total Québec Canada hors Québec France États-Unis n 2…

4, pp. 289-303. Gouvernement du Québec (1992). Loi sur la Voirie, LRQ, c V-9. Gouvernement du Québec (2002). Décret 1152-2002, 25 septembre 2002.…

ure, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec. Trois-Rivières, Université du Québec à Trois-Rivières, 87 p. ii Résumé En 1978, le gouvernement du Québec…

soit requise. 4.8 Investissements de la Caisse de dépôt et placement du Québec La Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec prévoit des limites de…

travail constant et le dévouement des BC et des RSGE qui ont un impact direct dans la vie des enfants et de nombreuses familles du Québec. Merci! art. 59,…