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ons to be paid to a residential long-term care centre (CHSLD); – driver’s licence and vehicle registration fees; – reduced-contribution childcare fees; –…

SIL Corelab - MSSS RI_5 – 38.8 11.8 18.3 30.2 69.0 2.7 71.7 6 Gestion du dossier judiciaire, des registres et du dossier du juge - MJQ RI_17 – 15.4 13.0 41.5…

principalement linguistiques, déplaçant dans les critères liés au contenu les notions de respect du registre, de choix de vocabulaire spécialisé ou de…

ENTRETIEN PROJET : 170015519 - Système de mission - Registre des apostilles - CISP PROJET : 170087454 - PMP - Assise numérique commune des registres de…

résultats obtenus en matière d’aménagement durable des forêts du domaine de l’État – Période 2013-2018 2 Registre des aires protégées du Québec, 2022 3…

n Awacak has nearly 120 members, including 83 women and 34 men, with several members awaiting registration. Awacak will clearly exist for several more years…

s sont exclus du calcul des indicateurs sur les besoins de garde. 13 Le numéro d’inscription au registre de l’état civil (NIREC) est le renseignement utilisé…

pays d’offrir le programme d’études et de délivrer le diplôme soumis pour évaluation. En plus des registres nationaux/infranationaux/supranationaux, il tient…

accordant la priorité à la langue de création plutôt qu’à la localisation, le Québec s’inscrit dans un registre différent et complémentaire de celui…

fiscale et corporative Mesure 10 : Le Québec rend plus accessibles les informations contenues dans le registre des entreprises du Québec. Mesure 11 : Le…