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Nombre d'élèves en situation de grands retards scolaires au Québec (élèves recevant des SASAF pour qui les valeurs suivantes dans le système Charlemagne sont déclarées: 32, 33 et 34), tant au primaire qu'au secondaire, en incluant les CSS anglopho

pdf 321 Ko 25-539_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Ko 23-329_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 novembre 2023

23-491_Diffusion.pdf

pdf 328 Ko 23-491_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 5 janvier 2024

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

pdf 469 Ko 24-587_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 janvier 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 janvier 2025

RA-traitement-dai.pdf

pdf 6,34 Mo RA-traitement-dai.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 25 juillet 2023

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

pdf 437 Ko 25-909_Diffusion.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 10 février 2026 Objet : Demande…

Mise à jour : 18 février 2026

Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778

pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2026-005778.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 février 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

pdf 395 Ko 25-681_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 6 janvier 2026

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11,35 Mo DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Témiscouata-sur-le-Lac (Québec) G0L 1E0 Téléphone : 418 854-2116 poste 123 Télécopieur : 418 854-0118 Courriel : ckcaron@temiscouatasurlelac.ca Madame Julie…

Mise à jour : 12 avril 2024

2023-040 – Documents concernant les contraintes sonores dans le corridor de la route 235 à Farnham

pdf 1,28 Mo DAI_2023-040_route_235_farnham.pdf

29e étage Québec (Québec) G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0160, poste 23013 Télécopieur : 418 643-9014 Courriel : lai@transports.gouv.qc.ca Conformément à…

Mise à jour : 12 juillet 2023

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Nombre d'élèves en situation de grands retards scolaires au Québec (élèves recevant des SASAF pour qui les valeurs suivantes dans le système Charlemagne sont déclarées: 32, 33 et 34), tant au primaire qu'au secondaire, en incluant les CSS anglopho

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

23-491_Diffusion.pdf

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

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Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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