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Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domain

pdf 707 Ko 2025-0217_air.pdf

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

Mise à jour : 15 décembre 2025

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Ko Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

d’administration publique (ÉNAP) répartissait les organismes publics québécois en six (6) grandes catégories, basées sur leurs fonctions dominantes…

Mise à jour : 13 mars 2023

Microsoft Word - Activités_Hydriques_AIR_VF.DOCX

pdf 186 Ko AIR_201806_PR_activites_hydriques_MERN.pdf

ayant été initialement estimés pour la publication du 20 septembre 2017. En effet, dans l’ensemble des commentaires ayant été reçus durant l’exercice de …

Mise à jour : 16 mai 2023

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Ko 23-421_Diffusion.pdf

partenaires et des groupes consultés pour la réalisation du Plan en indiquant : o Le nom de l’organisation ; o La liste des personnes consultées ; o Les…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Politique bioalimentaire 2025-2035 - Document préparatoire

pdf 370 Ko PO_politiquebioalimentaire_document_preparatoire_MAPAQ.pdf

économique, environnemental, social et de gouvernance. POUR EN SAVOIR PLUS Documents à consulter* • Synthèse des consultations 2024 • Portrait des tendances…

Mise à jour : 14 février 2025

GM-gestion-paysages.pdf

pdf 5,16 Mo GM-gestion-paysages.pdf

notamment l’élaboration d’un inventaire des composantes du paysage ainsi qu’un processus de consultation publique (ministère des Affaires muni- cipales et…

Mise à jour : 17 mars 2022

Le concept d'interculturalisme en contexte québécois : généalogie d'un néologisme

pdf 217 Ko RA_rocher-francois-interculturalisme_2007_MCE.pdf

culture publique commune » ou d’un « cadre civique commun » ? ...............................................................................................…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Mémoire concernant le projet de règlement sur l’attribution de certains contrats des organismes municipaux suivant une procédure sur invitation écrite ou de gré à gré

pdf 215 Ko 2025-0189_memoire.pdf

ces quatre règlements. Une première publication du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec a eu lieu le 30 juillet 2025 pour une période de …

Mise à jour : 18 novembre 2025

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - Activités de plein air, de loisir ou de sport

pdf 31 Ko activites_plein_air_loisir_sport_memoire.pdf

et ils pourraient faire des revendications en ce sens. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des consultations ont eu lieu…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Présentation de la conférence Bilan et perspectives 2024

pdf 2,05 Mo bilan_et_perspectives_SMSCSI_2024.pdf

1er janvier 2024. 17 Sécurité incendie • Publication du Cadre de référence en sauvetage nautique. • Révision des Orientations du ministre de la Sécurité …

Mise à jour : 24 octobre 2024

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Politique bioalimentaire 2025-2035 - Document préparatoire

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Le concept d'interculturalisme en contexte québécois : généalogie d'un néologisme

Mémoire concernant le projet de règlement sur l’attribution de certains contrats des organismes municipaux suivant une procédure sur invitation écrite ou de gré à gré

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - Activités de plein air, de loisir ou de sport

Présentation de la conférence Bilan et perspectives 2024

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