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Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023

pdf 280 Ko 24-527_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Bilan des réalisations 2024-2025 en lien avec le Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 388 Ko bilan_2024-2025-plan-personne-avec-handicap-2022-2025.pdf

d’action ou les services offerts par le Ministère aux personnes handicapées peuvent être adressés par courriel à ressources.humaines@economie.gouv.qc.ca.…

Mise à jour : 16 septembre 2025

Réponse du sous-ministre au Conseil exécutif, concernant les mesures relatives à la réduction de la bureaucratie et à l’accroissement de l’efficacité de l’état

pdf 1,30 Mo DA-Reponse-sous-ministre-CE-MRIF-20250902-002.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 22 septembre 2025 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20250902-002 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Frais associés au retard de paiement de cartes de crédit des représentations du Québec à l’étranger du 1er avril 2024 au 31 mars 2025

pdf 235 Ko DA-Frais-retard-cartes-credit-representations-MRIF-20250509-002.pdf

adjoint 1 Québec, le 9 juin 2025 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20250509-002 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents, reçue…

Mise à jour : 10 juin 2025

2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

pdf 573 Ko DAI_2025-077_mrc_therese_de_blainville.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 9 octobre 2025 Bonjour, Nous donnons…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Demande d'accès à l'information 202204-56

pdf 147 Ko 202204-56_REP.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 mai 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202204-56 Objet…

Mise à jour : 18 juillet 2024

RA-documents-concernant-la-table-des_partenaires-en-economie-sociale.pdf

pdf 6,18 Mo RA-documents-concernant-la-table-des_partenaires-en-economie-sociale.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 9 mai 2024

RA_Chantier_Davie.pdf

pdf 4,10 Mo RA_Chantier_Davie.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 9 mai 2023

Statistiques sur la rémunération versée par année aux avocats et notaires incluant les primes, allocations et indemnités et critères d’attribution - BSM-2025-005392

pdf 344 Ko DAI_no_BSM-2025-005392.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

pdf 15,62 Mo 24-591_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 février 2025

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2025-077 - Documents concernant le Règlement 24-02 de la MRC de Thérèse-De Blainville

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Statistiques sur la rémunération versée par année aux avocats et notaires incluant les primes, allocations et indemnités et critères d’attribution - BSM-2025-005392

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

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