Résultats de recherche

ministère de la Sécurité publique, celui-ci est composé des 18 ministères et organismes concernés par les recommandations de la Commission, soit : -…

Gouvernement du Québec. L’éthique dans la fonction publique québécoise, 2003. 5 L.R.Q., chapitre F-3.1.1, articles 4 à 12, Loi sur la fonction publique. 7 pu…

maladies chroniques du Québec, 2020. Produit par l’Infocentre de santé publique du Québec à l’Institut national de santé publique du Québec, mise à jour le…

ducation/publications-adm/cegeps/services-administratifs/Harmonisation_programmes_preuniversitaires_VF.pdf?1637946055…

e à la taille de l’entreprise : 10 208 $ par employé pour les entreprises de moins de 5 employés à 1 374 $ par employé pour les entreprises de 100 employés…

de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée dans l’AIR ? X Est-ce que l’effet…

7 M$ Secteurs d’intervention 4 soit l’administration publique, les services correctionnels, la santé et les services sociaux et l’intégrité publique…

suivi des consultations publiques PAFIO (2019) Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 3 Unités d’aménagement visées par les consultations publiques…

matière d’emploi, sont présumés être des représailles le congédiement, la rétrogradation, la suspension ou le déplacement, ainsi que toute autre mesure…

formation et de sensibilisation offertes aux employés concernés de la direction générale responsable du projet. Processus d’accueil et d’intégration pour…