Résultats de recherche

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

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1 DE 5 FORMULAIRE DE RÉCLAMATION PRÉSENTATION Transmettre ce formulaire dûment rempli avec les pièces justificatives à l'adresse suivante : Programme de…

public ou qui utilise une installation non rattachée à un bâtiment, tel qu’un lieu de baignade. Pour remplir sa mission, la RBQ adopte, par règlement, le…

se trouve à l’annexe 1, alors que des informations complémentaires sur les indicateurs de suivi à remplir se trouvent à l’annexe 2. Les municipalités sont…

la résolution confirmant son adoption et le formulaire de transfert de la démarche PGA-Eau dûment rempli. Du 1er avril 2024 au 31 décembre 2026, cette étape…

transférer le présent bail doit aviser la MINISTRE du nom et de l'adresse du nouveau LOCATAIRE en remplissant le formulaire de demande de transfert de…

financement des universités souligne que « le financement général accordé aux universités leur permet de remplir leur mission, en tenant compte de leurs…