Résultats de la recherche
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Analyse d'impact réglementaire - Allègements en matière de boissons alcooliques et modification des exigences en matière de concours publicitaires
pdf 135 Ko AINFR_AIR_Boissons_alcooliques_Concours_publicitaires.pdf
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Guide de rédaction d’un mémoire - Conception d’un programme de soutien public destiné aux membres des Premières Nations et aux Inuits du Québec
pdf 1,20 Mo SAA_guidememoire_FR.pdf
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Politique ministérielle de la gestion des plaintes
pdf 321 Ko PO_plaintes_MRNF.pdf
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Rapport de suivi des commentaires PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec
pdf 1,01 Mo RA_Consultation_Nord-du-Qc_fevr2020_MFFP.pdf
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Bulletin d'information 2025-9
pdf 300 Ko BULFR_2025-9.pdf
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Liste des écoles de nouvelle génération (les « belles écoles ») ouvertes depuis 2020 et liste des écoles projetées d'ici 2030.
pdf 2,32 Mo 24-566_Diffusion.pdf
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