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Mise à jour : 13 février 2026

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onales/publications-adm/autres-publications/RA-rapport- etude-economique-solidarite-internationale.pdf.…

Mise à jour : 13 février 2026

Copie finale finale de Mémoire SaluTERRE - Reconnecter l’agriculture aux territoires

pdf 2,82 Mo ME_07_Alliance_SaluTERRE.pdf

Plan Nature 2030 - Consultation Québec », 2023, https://consultation.quebec.ca/processes/plan-nature-2030 80Gouvernement du Québec, « Document de …

Mise à jour : 14 février 2024

Reconstruction et relocalisation de l'Établissement de détention de Tanguay

pdf 735 Ko 2024-12255.pdf

Tanguay, nous vous invitons à consulter notre site quebec.ca au lien suivant : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite publique/…

Mise à jour : 12 août 2024

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3,53 Mo 2020-12906.pdf

s’agit, plus précisément de : - deux mémoires qui ont été déposés à l’Assemblée nationale lors des consultations entourant l’adoption du projet de loi n°…

Mise à jour : 6 janvier 2023

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5,16 Mo amenagement-territoire.pdf

/affaires-municipales/publications-adm/documents/SNUAT/SNUAT_DocConsultation_VF.PDF?1626456019…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

375,12 $ CAD CONSULTANT NOVA-VITA INC. PERIME 195 13481194 CHEQTPS 882 2018-08-09 89,76 $ CAD CONSULTANTS EN MICROCONTRO PERIME 195 13504771 CHEQTPS 882…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2025 et bilan 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2,71 Mo PL_24-824-10W_MSSS.pdf

annuel à l’égard des personnes handicapées. 2.5 Consultation des personnes handicapées Dans ses travaux, le MSSS collabore notamment avec le Comité …

Mise à jour : 18 mars 2025

Memoire-UEQ.pdf

pdf 501 Ko Memoire-UEQ.pdf

tion/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Rapport général de consultation du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord

pdf 230 Ko rapport_final-bon-voisinage.pdf

au cours de la consultation et qui ne portaient pas sur le thème du « bon voisinage » ont été pris en considération et seront intégrés dans les prochains…

Mise à jour : 26 octobre 2022

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L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

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