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consulter le dossier d’en connaître l’état d’avancement. 5 Voir l’annexe 7. Le s ét ap es d e pr ép ar at io n du p la n de s éc ur ité in ce nd ie 28 Pour…

• Gouvèmement du Québec (L.R.Q., c. F-2.1, article 255, alinéa 1) .......... 804 •Gouvernement du Canada et ses entreprises (l.R.Q., c. F·2.1, art. 204, p.…

certains pays, il s’agit de plans visant spécifiquement l’administration publique, tels que celui du Canada (Utilisation responsable de l’intelligence…

particularités de traitement de certains dossiers. 3. Nbre représente le nombre de dossiers en traitement au cours de l’année de référence; cela comprend les…

h à 19 h) et 40 dBA LAeq (19 h à 7 h). 3. Ministère des Transports du Canada (2018). Prévision de l’ambiance sonore (NEF) (canada.ca). 4. Institut national…

ment supérieur (MES) 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant 2 067 913 (539 424) 01…

génération, qui sont nés à l’extérieur du Canada, ainsi que ceux de 2e génération, les EII nés au Canada dont au moins un parent est né à l’extérieur du …

clients et exploite 990 km de réseau gazier dans la région de l’Outaouais. 5 Régie de l’énergie du Canada, 2021, Profils énergétiques des provinces et…

commissaire formule des recommandations pour alimenter les acteurs du système professionnel dans ce dossier, notamment : • Les ordres, ayant l’obligation…

d’eau connu; • Acidifier l’eau avec du bicarbonate de soude 1 :1, si possible, vérifier que le pH est revenu à la même valeur qu’au départ; • Dissoudre le…