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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

s-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 https://www.tresor.gouv.qc.…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1,97 Mo regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

s-de-gestion-contractuelle/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 https://www.tresor.gouv.qc.…

Mise à jour : 4 avril 2023

Rapport annuel de gestion 2017-2018

pdf 1,31 Mo rag_1718.pdf

sur le site Données Québec. https://www.tableaudebordprojetsri.gouv.qc.ca/accueil/ https://www.tableaudebordprojetsri.gouv.qc.ca/accueil/ https://www.donnees…

Mise à jour : 10 avril 2019

Analyse des enjeux pour la région de la Chaudière-Appalaches

pdf 12,51 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R12_MRNF.pdf

écoforestier du Québec méridional — Méthodes et données associées [En ligne] [https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/resultats-d-inventaire-et-car…

Mise à jour : 22 août 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

financiers, etc. importants interdisent pour l’heure la mise en œuvre de cette mesure. https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/ind…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf

financiers, etc. importants interdisent pour l’heure la mise en œuvre de cette mesure. https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/ind…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

gouvernement fédéral et des entreprises pharmaceutiques. http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/Ministere322-2019.asp http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/Ministere3…

Mise à jour : 26 juin 2024

Budget 2023-2024 – Renseignements additionnels

pdf 1,49 Mo Budget2324_RenseignementsAdd.pdf

s sur les mesures fiscales A.11 https://www.budget.canada.ca/2022/home-accueil-fr.html https://www.budget.canada.ca/fes-eea/2022/report-rapport/FES-EEA-2022-…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

issements-prives-mars-2022.pdf?1648828710 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement-superieur https://www.quebec.…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

22_Colleges-prives_DEC2021.pdf?1642776509 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement-superieur https://www.quebec.…

Mise à jour : 25 mai 2022

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Analyse des enjeux pour la région de la Chaudière-Appalaches

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

Budget 2023-2024 – Renseignements additionnels

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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