Résultats de la recherche
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Guide du demandeur - Programme de développement territorial et sectoriel, sous-volet 2.1
pdf 343 Ko GM_demandeur-volet2.1-PDTS_MAPAQ.pdf
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Rapport sur l'application de la Loi sur les valeurs mobilières - Décembre 2013
pdf 1,01 Mo AUTFR_loivaleursmob.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2024
pdf 4,05 Mo engagements-financiers-2024-03.pdf
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M64632_Diffusion.pdf
pdf 6,40 Mo M64632_Diffusion.pdf
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Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire
pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf
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Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal
pdf 436 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL_2025-09.pdf
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Déclaration de l’employeur – Programme des travailleurs étrangers temporaires – Travailleurs agricoles
pdf 543 Ko FO_declaration_employeur_PTET_A0700CF.pdf
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Déclaration de l’employeur – Programme des travailleurs étrangers temporaires – Fournisseurs de soins à domicile
pdf 701 Ko FO_declaration_employeur_PTET_Fournisseurs_soins_domicile_ME-0116-2512.pdf
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Programme d’intervention en aléas côtiers - Résumé des consultations réalisées dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement
pdf 475 Ko consultations-etude-impact-environnement.pdf