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html 36 Ko PO_ministerielle_evaluation_programme.html

cadre de leur travail, soit : la Loi sur la fonction publique (RLRQ, chapitre F-3.1.1); le Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction pub…

Mise à jour : 14 décembre 2018

Sommaire des résultats de l’Enquête origine-destination 2023 – Région Québec-Lévis

pdf 25 Mo EOD2023_Sommaire-des-resultats.pdf

personnes sans emploi sont très similaires entre les deux sexes. Au-delà de 65 ans, une très faible proportion de la population continue à travailler, et le…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Code de construction

pdf 160 Ko code_construction_memoire.pdf

souhaite répondre aux commentaires soulevés par les autorités de la santé publique du Québec ainsi que de Santé Canada lors de la publication pour…

Mise à jour : 1 décembre 2021

Références : Pénurie ou contamination de l’eau potable

pdf 282 Ko references_penurie_contamination_eau.pdf

http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/ebullition_d_eau.pdf http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/ebullition_d_eau.pdf…

Mise à jour : 4 mars 2020

modele-lettre-retour-cadeau.pdf

pdf 98 Ko modele-lettre-retour-cadeau.pdf

trouvent dans la Loi sur la fonction publique et dans le Règlement sur l’éthique et la discipline dans la fonction publique. Conséquemment, à titre d’employé…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

pdf 813 Ko GUI_delegataire_frr_2_3.pdf

entre la ministre et la MRC. Ce protocole vise notamment : ▪ Les annonces publiques; ▪ Les relations publiques; ▪ La publicité et la promotion; ▪ Les normes…

Mise à jour : 20 février 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 802 Ko GUI_delegataire_frr_2_3_avril_2025.pdf

entre la ministre et la MRC. Ce protocole vise notamment : ▪ Les annonces publiques; ▪ Les relations publiques; ▪ La publicité et la promotion; ▪ Les normes…

Mise à jour : 30 mars 2026

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

pdf 1,49 Mo PAR-1_DRBSLGIM_2022-2023.pdf

immigration/publications-adm/plan- strategique/PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI_MaJ-oct2020.pdf?1612210815.…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

pdf 1,95 Mo PL-plan-strategique-tourisme_02.pdf

à jour – été 2021 PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DU TOURISME Mis à jour – été 2021 Cette publication a été réalisée par le ministère du Tourisme en…

Mise à jour : 27 octobre 2021

RE_EXTERNERapport_sur_les_arrets_de_travail_-_juillet.pdf

pdf 207 Ko RE___EXTERNE__Rapport_sur_les_arrets_de_travail_-_juillet.pdf

des employés manuels de la Ville de Québec, section locale 1638 - Syndicat canadien de la fonction publique FTQ Services des administrations locales Grève…

Mise à jour : 23 septembre 2025

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Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial et Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Volet 3 – Vitalisation – Guide du délégataire (avril 2025)

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine

Plan stratégique 2019-2023 (mis à jour) – Ministère du Tourisme

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