Résultats de la recherche
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Mémoire concernant l'adoption du Plan d’action gouvernemental sur les services préhospitaliers d’urgence
pdf 450 Ko 2023-0237_memoire.pdf
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Guide de référence du Curateur public - Comment utiliser le guide de référence
pdf 632 Ko modul_01.pdf
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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale
pdf 711 Ko Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf
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Article de réflexion sur la laïcité
pdf 244 Ko Guy_Lacourse.pdf
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Mémoire concernant les modalités de l’assistance financière aux sinistrés
pdf 310 Ko 2023-0036_memoire.pdf
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2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015
pdf 19,46 Mo DAI_2024-150_rapports_financiers_municipalites.pdf
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Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation
pdf 231 Ko RA-demande-pdri.pdf
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Memoire-FTQ.pdf
pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf
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Règlement modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 soumis le 26 novembre 2020
pdf 52 Ko regime_pedagogique_modifie_prescolaire_primaire_secondaire_20202021_memoire3.pdf
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