Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf
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L'industrie des technologies propres au Texas - Vue du Québec
pdf 6,94 Mo Bureau-Quebec-Houston-Technologies-propres-MRIF.pdf
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Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.
pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf
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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf
pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation
pdf 2,27 Mo PFI-regle-administrative.pdf
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22-574 Partie 2 - Copie.pdf
pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé
pdf 792 Ko Analyse-impact-reglementaire-loi-enseignement-prive.pdf
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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf