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2025-2026, transmise le 17 avril 2025 a été établie en fonction de la consommation réelle des heures rémunérées observées pour chaque organisme scolaire…

Version : Avril 2021 Page 1 sur 7 Taxe sur l’Essence et Contribution du Québec (TECQ) 2014-2018 Instructions aux Municipalités relatives à la reddition de…

(LQ 2019, chapitre 27) (projet de loi 34), les prix des tarifs sont indexés de plein droit au 1er avril de chaque année selon la variation de l’indice des…

contraintes de leur vie quotidienne (p. ex., le calendrier des sessions des cours FIPA/d’alphafrancisation qui ne suit pas nécessairement le calendrier des…

assemblage et leur installation dans les locaux. 3) Gestion du calendrier de réalisation et des échéances : • préparer et tenir à jour le calendrier de…

compter du 1er avril 2020, à 2 % à compter du 1er avril 2021 et à 2 % à compter du 1er avril 2022. 3 Deux montants forfaitaires sont également prévus, soit…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_58 Nom du…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : ERAOB_49 Nom du…

représentant de la MINISTRE d’accéder aux lieux où le CONTRACTANT offre ses services. k) Adopter le calendrier de formation de la MINISTRE. l) Gérer…

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 50 Tableau 17. Calendrier des suivis à faire pour les scénarios extensifs Tableau 18. Calendrier des suivis…