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le suspendre ou le révoquer si elle a des motifs de croire que l’une des dispositions de cette convention n’a pas été respectée; 6.5 peut annuler un accès…

quences : a → b → c → d (ex. : séisme sous-marin → vague géante → inondations → pertes en vies humaines) OLÉ ҉ ҉ 4.3.2 Un plan par addition de causes…

N/Réf. : 202309-06 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 7 septembre 2023. La…

droits miniers sont réputés soustraits à la prospection, à l’inscription de claims, à la vente et à la location à bail. Dans le nord de l’Ontario,…

de Santé Québec pour exercer des responsabilités relatives à l’accessibilité aux services, à la pertinence, à la qualité, à la sécurité ou à l’efficacité des…

Deschênes Sous-ministre adjointe à l’énergie Mathieu Gervais Sous-ministre adjoint à la science et à l’innovation Alexandre Vézina Sous-ministre adjoint à…

bou- cherie à la charge par lui de les payer comptant et ce toutes les semaines, à savoir la peau de bœuf à neuf livres, la peau de vache à six livres quinze…

selon les prescriptions du Règlement sur le régime des études collégiales (L.R.Q. , c. C-29, a. 18; 1993, c. 25, a. 11, version révisée 1998). 13 INTENTIONS…

soutient ce secteur de l’économie. Celui-ci a donc une responsabilité vis-à-vis les artistes et il a également un rôle de régulation à jouer en donnant les…

avec les mesures visant à accroître les sommes disponibles au Programme de soutien à la commercialisation et à l’exportation, à appuyer le développement…