Résultats de la recherche
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20250917 009800 Contrat (version administrative) 1er avril 2025
pdf 1,50 Mo 9800_brochure.pdf
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Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec – Août 2018
pdf 3,19 Mo MINFR_RP_2018.pdf
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Français, langue d'enseignement - Secondaire - Deuxième cycle
pdf 4,24 Mo PFEQ-francais-langue-enseignement-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Étude sur l’impact économique des mesures gouvernementales – déploiement Internet haut débit au Québec
pdf 1,57 Mo Etude_impact_economique_IHV_2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements
pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation
pdf 2,76 Mo RA_regime-minier-2013_MCE.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2024
pdf 3,56 Mo rapport-situation-SGEE-2024.pdf