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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

convention d’aide financière. 2.1.6 Fonds des services aux collectivités (tableau F, colonne 5) Contexte Par le Fonds des services aux collectivités, le…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

convention d’aide financière. 2.1.6 Fonds des services aux collectivités (tableau F, colonne 5) Contexte Par le Fonds des services aux collectivités, le…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025

pdf 4,85 Mo DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf

(2024-2025), au plus tard le 15 mars 2025; • Pour la deuxième année (2025-2026), au plus tard le 15 mars 2026; • Pour la troisième année (2026-2027), un…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1,44 Mo 22-227_Diffusion.pdf

344,00 0170 2024-2025 2 312 352,00 23 082 316,00 171 693 851,00 0180 2025-2026 2 312 352,00 23 082 316,00 158 213 765,00 0190 2026-2027 2 312 352,00 23 082…

Mise à jour : 12 décembre 2022

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

pour la création de ces cinq UMR. 2.19. Fonds des services aux collectivités L’enveloppe allouée au fonds des services aux collectivités est bonifiée de 450…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pour la création de ces cinq UMR. 2.19. Fonds des services aux collectivités L’enveloppe allouée au fonds des services aux collectivités est bonifiée de 450…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

Société de Gestion Collective de l'Union des Artistes inc. (ARTISTI) MEES............................................................. 136 097 295 964…

Mise à jour : 8 février 2022

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

Société de Gestion Collective de l'Union des Artistes inc. (ARTISTI) MEES............................................................. 136 097 295 964…

Mise à jour : 8 février 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

convention d’aide financière. 2.1.6. Fonds des services aux collectivités (tableau F, colonne 5) Contexte Par le Fonds des services aux collectivités, le…

Mise à jour : 29 novembre 2021

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5,16 Mo amenagement-territoire.pdf

res de transport actif, collectif et partagé dans tout projet d’aménagement urbain, périurbain et à proximité des cœurs de villages, et soutenir l’offre de…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

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Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

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L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

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