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pdf 669 Ko 30250.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:9 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:14 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Ko FIC_matieres_residuelles.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/Q-2 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-47.1?langCont=fr#se:34 https://www.legisquebec.gouv…

Mise à jour : 10 mars 2026

Guide en efficacité énergétique pour les petites entreprises

pdf 7,22 Mo guide-efficacite-energetique-petites-entreprises.pdf

nt. Voir https://energir.com/fr/affaires/gaz-naturel-renouvelable/gnr https://www.hydroquebec.com/affaires https://energir.com/fr/affaires/bienergie…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Liste du personnel politique incluant tous les membres du cabinet pour les années civiles 2022-23-24-25. Salaire annuel, durée de l'emploi au sein du cabinet, Avantages imposables. Allocation annuelle pour dépenses de fonction.

pdf 249 Ko AI_M20253461_Liste_Membres_CAB_2022-2023-2024.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:13 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 10 décembre 2025

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

pdf 250 Ko PEPE-Securite.pdf

http://www.scf.gouv.qc.ca/publications/brochures/ https://www.acoeurdhomme.com/besoin-daide https://www.acoeurdhomme.com/besoin-daide http://www.sosviolencec…

Mise à jour : 23 janvier 2023

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

pdf 731 Ko RAP_evaluation-conditions-vie.pdf

.2.1 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-13.2.1 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-3.001?langCont=fr#ga:l_iii-gb:l_i-h1…

Mise à jour : 17 février 2025

Info-Qualité - volume 6, numéro 1, hiver 2022

pdf 4,62 Mo bulletin-info-qualite-hiver-2022.pdf

Ministère. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/deposer-plainte.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/deposer-plainte.a…

Mise à jour : 19 juin 2024

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Ko 24-844_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 30 avril 2025

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

pdf 167 Ko distinction-evenementsecurite-incidentconfidentialite.pdf

public. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/G-1.03 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/f…

Mise à jour : 21 décembre 2022

Mémoire – Prévention de la noyade au Québec

pdf 243 Ko societe-de-sauvetage-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

-urgences-du-quebec-pour-une-noyade https://www.who.int/fr/publications/i/item/global-report-on-drowning-preventing-a-leading-killer https://www.who.int/fr/p…

Mise à jour : 22 septembre 2025

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Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

Guide en efficacité énergétique pour les petites entreprises

Liste du personnel politique incluant tous les membres du cabinet pour les années civiles 2022-23-24-25. Salaire annuel, durée de l'emploi au sein du cabinet, Avantages imposables. Allocation annuelle pour dépenses de fonction.

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

Info-Qualité - volume 6, numéro 1, hiver 2022

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

Mémoire – Prévention de la noyade au Québec

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